Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bouquet de lumières
Château de la Croix Chabrières, EARL
Patrick DANIEL

Numéro de dépôt :
3772653
Date de dépôt :
07/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2020
Bouquet de lumières de Château de la Croix Chabrières

Présentation de la marque Bouquet de lumières

Déposée le 7 octobre 2010 par Château de la Croix Chabrières et Patrick DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bouquet de lumières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Les déposants sont Château de la Croix Chabrières, EARL domicilié(e) Route de Saint-Restitut - 84500 - BOLLENE - France et Patrick DANIEL domicilié(e) Route de Saint-Restitut - 84500 - BOLLENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de la Croix Chabrières domicilié(e) Route de Saint-Restitut - 84500 - BOLLENE - France.

La marque Bouquet de lumières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bouquet de lumières est expirée depuis le 7 octobre 2020.

Château de la Croix Chabrières a également déposé les autres marques suivantes : Soyons Fous ! , Diam' en terre , TERRES TRICASTINES , APERO KUB


Château de la Croix Chabrières, EARL - Route de Saint-Restitut - 84500 - BOLLENE - France

Patrick DANIEL - Route de Saint-Restitut - 84500 - BOLLENE - France


Château de la Croix Chabrières - Route de Saint-Restitut - 84500 - BOLLENE - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.